Les Nouveaux commanditaires

Nya Uppdragsgivare
Nuovi Committenti
Nuevos Comanditarios
Taiteen Uudet Tukijat
De Nieuwe Opdrachtgevers
New Patrons
Die Neue Auftraggeber
Komanditario berriak

Mentions Légales

SOCIÉTÉ INTERNATIONALE DES NOUVEAUX COMMANDITAIRES

Directrice de la publication du site: Thérèse Legierse
tel: +32 2 450 92 15
e-mail: therese.legierse@nouveauxcommanditaires.eu

Pour toute demande relative au siteweb et/ou son contenu:
e-mail: webmaster@nouveauxcommanditaires.eu

Société Internationale des Nouveaux Commanditaires
Avenue Louise, 399
Boite 23
1000 Bruxelles, Belgique

Droits d'auteur - Droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de l'entièreté ou une partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) et citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet des Nouveaux commanditaires. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Informations nominatives

La loi Informatique et Libertés du 6/1/78 vous permet d'exercer vos droits d'accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre organisation. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d'envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené(e) à recevoir des propositions d'autres sociétés ou organismes. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom et adresse. Pour l'exercer, adressez-vous à : 
Société Internationale des Nouveaux Commanditaires
Avenue Louise, 399
Boite 23
1000 Bruxelles, Belgique

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques.
Nous vous informons que :
Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.
Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse.